Marque renouvelée - Marque en vigueur

La DEMI-BÛCHE DU MITRON
LA PANETIERE DU ROUERGUE, SAS

Numéro de dépôt :
3421972
Date de dépôt :
05/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2026
La DEMI-BÛCHE DU MITRON de LA PANETIERE DU ROUERGUE

Présentation de la marque La DEMI-BÛCHE DU MITRON

Déposée le 5 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PANETIERE DU ROUERGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La DEMI-BÛCHE DU MITRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-19 du 12 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA PANETIERE DU ROUERGUE domicilié(e) CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 489 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LA PANETIERE DU ROUERGUE, M. MOLY Guillaume domicilié(e) CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France.

La marque La DEMI-BÛCHE DU MITRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3421972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La DEMI-BÛCHE DU MITRON arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.

LA PANETIERE DU ROUERGUE a également déposé les autres marques suivantes : LA PANETIERE – LE GOUT DU PAIN RETROUVÉ , Paniolle , La Panetière du Rouergue , LA BÛCHE DU MITRON , La Meuniette , LE SECRET , le FAGOTIN D'OCCITANIE , Le Semoulet , LA PANETIERE – LA RECETTE DU PAIN RETROUVÉ , le Secret


LA PANETIERE DU ROUERGUE, SAS - CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 322489196


LA PANETIERE DU ROUERGUE, M. MOLY Guillaume - CAUSSEROUX - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2015 n°2601975 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2015-11-09

Pain.